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56
pages
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Français
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Documents
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2011
Description
Le présent rapport s'inscrit dans le travail au long cours mené par la commission des finances sur les grands projets d'exploitation du nickel en Nouvelle-Calédonie. Le présent rapport rappelle brièvement les enjeux, déjà relevés par les précédents travaux de la commission des finances, attachés au développement du nickel pour l'équilibre économique et politique de la Nouvelle-Calédonie. Partant des constats effectués lors de la dernière mission de contrôle de la commission, il y a six ans, (Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (
) sur la mission de contrôle effectuée en Nouvelle-Calédonie relative à la défiscalisation des usines de traitement de nickel : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000686/index.shtml), le présent rapport dresse la chronique des mutations en cours et s'efforce de tirer les leçons de l'utilisation de la défiscalisation comme soutien économique aux grands projets industriels.
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Publié par
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Publié le
01 mars 2011
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Langue
Français