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48
pages
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Français
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Documents
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2015
Description
en partenariat avec VENTE AUX ENCHERES sous le ministère de MeMarco Breitenmoser, Huissier judiciaire Bandes Dessinées Collections Objets Revues Tirages de tête Hergé Dimanche 27 septembre 2015 14h00 Maison du Patrimoine et des Arts Graphiques 25 rue du Vuache 1201 Genève CONDITIONS GENERALES DE VENTE La participation aux enchères implique l’acceptation inconditionnelle des présentes conditions de vente : Article 1La vente a lieu strictement au comptant, en francs suisses et sans garantie. Article 2L’adjudication sera prononcée en faveur du dernier enchérisseur. En cas de litige au moment de l’adjudication, celle-ci sera annulée et le lot immédiatement remis en vente. Article 3L ’Huissierjudiciaire a le droit d’avancer les enchères, séparer, joindre ou retirer n’importe quel lot, cela a son absolue discrétion. Dans le cas ou un prix de réserve a été fixé, l’Huissier judiciaire se réserve le droit d’enchérir pour le compte du vendeur. Lorsque le prix de réserve fixé par le vendeur n’est pas atteint, il sera passé à la criée du lot suivant par un simple coup de marteau. Article 4L’acheteur paie une échute de 20 %sus du prix d’adjudication de chaque lot, plus TVA 8 % sur cette en échute. Article 5Les surenchères doivent avoir lieu à haute voix ou par signe traduisant sans équivoque la volonté de surenchérir. L’Huissier judiciaire se réserve le droit de refuser les enchères émanant d’acheteurs inconnus.
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Publié par
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Publié le
21 septembre 2015
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Langue
Français
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Poids de l'ouvrage
16 Mo