RAPPORT SUR LA NUMÉRISATION DU PATRIMOINE ÉCRIT

La mission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques s’est réunie, sous la
présidence de Marc Tessier, du 19 octobre 2009 au 7 janvier 2010 (cf. Annexe 1 : Lettre de mission).
Elle a procédé à une trentaine d’auditions, y compris de représentants de grandes bibliothèques
étrangères.
Elle a analysé le cadre technique, économique et juridique dans lequel s’inscrivent les accords et projets
d’accords passés entre la société Google et les bibliothèques. Cette analyse a été conduite dans une
perspective de renforcement de la présence et de l’accessibilité des oeuvres du patrimoine écrit sur
l’internet.
La mission a estimé que cet objectif prioritaire conduisait à s’interroger sur un certain nombre de
points, à commencer par l’examen des plates-formes de diffusion de livres numériques existantes, et
plus particulièrement celle de Gallica, développée par la Bibliothèque nationale de France (BnF). Cette
analyse de l’existant a ensuite permis d’examiner les possibilités d’étendre cette plate-forme et d’en
modifier les modes de gestion et les fonctionnalités, afin que le principal acteur public français en la
matière puisse être en mesure d’engager des discussions avec des partenaires privés sur une base
équilibrée. L’axe européen, enfin, a retenu toute l’attention de la mission, car une alternative crédible à
de grands projets internationaux ne peut pas par définition se construire sur une base exclusivement
nationale.