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Français
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Description
Extrait de la publication AVIS D’EXPERTS L’ÉMERGENCE DES RISQUES (au travail) Sous la direction de Jean-Marie Mur Avec la complicité de collègues de l’INRS J.C. André, M. Berthet, F. Gérardin, N. Guillemy, M. Héry, M. Mongalvy, N. Massin et l’assistance de C. Cericola Avec la participation de C. Amoudru, D. Atlan, J. Bellaguet, M. Goldberg, F. Guérin, S. Guérin, M.A. Hermitte, P. Papon, P.A. Rosental 17, avenue du Hoggar Parc d’Activités de Courtabœuf, BP 112 91944 Les Ulis Cedex A, France Extrait de la publication Conception de la couverture : Éric Sault Mise en page : Arts Graphiques Drouais (28100 Dreux) Imprimé en France ISBN : 978-2-7598-0073-5 Tous droits de traduction, d’adaptation et de reproduction par tous procédés, réservés pour tous pays. La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’ article 41, d’une part, que les « copies ou re- productions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants ercause est illicite » (alinéa 1 de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.
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Français