DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

• exposé - matière potentielle : monsieur
• exposé - matière potentielle : madame

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE CUGNAUX Département de la Haute-Garonne L'an deux mille dix et le 14 octobre 2010, le Conseil Municipal de la Commune de CUGNAUX étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ces séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Philippe GUERIN, Maire. Etaient présents : MM GUERIN, MARLOYE, TOLSAN, GRANJA, GAZAGNE ABOUZEIR, DUPIN, ROLLAND, THIBAUT, PHILEMONT MONTOUT, GIL, BLANC, HANDSCHUTTER, MASSON, GUERIN, HARDY, GALIBERT, ADJOUALE, COULON, BENCHIKH, COURONNAUD, IDRICI, AUJOULAT, PETY, CHALEON, MESSAL, ANSART, MARSAT, SANCHEZ

• donne procuration
• date de convocation
• offre économiquement
• n°2 lot
• code électoral monsieur
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• conseil municipal de la commune de cugnaux
• cession de costumes de l'école de danse service
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