Convention entre Le Temps SA et la Bibliothèque Nationale Suisse

• redaction - matière potentielle : des appels d' offres
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1 CONTRAT Entre La société xx, représentée par [Prénom Nom], ci-après désignée : « xx », Et La Confédération suisse, représentée par la Bibliothèque nationale suisse, Hallwylstrasse 15, 3003 Berne, en la personne de Madame Marie-Christine Doffey, Directrice, ci-après désignée : « la BN », ci-après désignées ensemble : « les parties ». NB : xx = société partenaire Les notes en italiques sont à remplacer

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