DCC-039: Cartouches d'impression

jazat - Beatty , Cara

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DCC-039: Cartouches d'impression Octobre, 2011 Première date de publication: 08/1995 Dernière révision: 10/2011 First Published: 12/2003 Last Revised: 11/2010

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matière de rendement et de sécurité
encre en poudre
nouvelle poudre d'encre
intégration de pièces
table des matières introduction
produits
produit

Sujets

DCC-039:

Cartouches d’impression

Octobre, 2011

Première date de publication: 08/1995 Dernière révision: 10/2011

First Published: 12/2003 Last Revised:
11/2010
DCC-039 :
Cartouches d’impression
Table des matières

Introduction ............................................................................................................................ 1
Avis ........................................ 2
Déclaration d’intention ............................................................................. 2
Définitions .............................................................................................................................. 2
Délimitation de la catégorie ...................................... 4
Exigences générales ................................................................................. 4
Exigences propres au produit .... 7
Fabrication responsable sur le plan social et environnemental ....................................................... 9
Vérification ............................................................................................ 10
Conditions d’utilisation de l’EcoLogo®..................... 11

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Première date de publication: 08/1995
Dernière révision: 10/2011 DCC-039 :
Cartouches d’impression
Introduction

Le programme EcoLogo® a pour but de soutenir les efforts constants déployés en vue d’améliorer ou
de maintenir la qualité de l’environnement en réduisant la consommation d’énergie et de matières, et
en minimisant les incidences de la pollution engendrée par la production, l’utilisation et l’élimination
des biens et des services.

®
EcoLogo est une marque officielle du gouvernement du Canada, utilisée sous licence
d’Environnement Canada. TerraChoice n'est pas un agent d'Environnement Canada.

Les cartouches d’impression sont largement utilisées dans les appareils comme les photocopieurs, les
télécopieurs et les imprimantes à laser. La plupart des principaux fabricants de cartouches
d’impression offrent gratuitement à leurs clients des programmes de récupération et de recyclage; les
clients peuvent donc retourner les cartouches au fabricant aux fins de recyclage ou de réutilisation. De
plus, les fabricants peuvent réduire l’impact environnemental des cartouches d’impression au moment
de leur conception (p. ex. élimination de certaines substances dangereuses, possibilité de les recycler,
minimisation de l’emballage et intégration de pièces recyclées ou réutilisées dans les nouvelles
cartouches).

Les critères relatifs à la présente catégorie de produits visent à réduire l’impact environnemental des
cartouches à toutes les étapes de leur cycle de vie. Ces critères visent aussi à réduire l’élimination des
déchets dans les sites d’enfouissement, à conserver les ressources et à réduire l’incidence sur les
humains, les animaux marins, les mammifères et la qualité de l’air.

Les critères pour cette catégorie de produits ont été établis en fonction des conclusions du rapport
« Common Core Criteria for Toner Cartridges » (critères de base communs pour les cartouches
d’encre en poudre) rédigé en avril 2003 par le Thailand Environment Institute à l’intention du Global
Eco-labelling Network (GEN), et des critères élaborés par Environmental Choice New Zealand (Choix
environnemental de la Nouvelle-Zélande) ainsi que par d’autres membres du Global Eco-labelling
Network. Des efforts ont également été déployés en vue d’harmoniser certaines sections de la
présente norme avec la certification ISO/IEC 29142.

L’évaluation du cycle de vie des produits est un processus continu. À mesure que nous disposerons
d’autres renseignements et que les techniques évolueront, les exigences relatives à cette catégorie de
produits seront revues et éventuellement modifiées.

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Première date de publication: 08/1995
Dernière révision: 10/2011 Page 1 DCC-039 :
Cartouches d’impression
Avis

Toute mention de la norme se réfère à sa dernière version.

Le programme EcoLogo® se réserve le droit d’accepter des données provenant d’essais dont les
méthodes sont équivalentes aux méthodes prescrites dans le présent document.
Déclaration d’intention

®Le programme EcoLogo se penchera sur les exigences pour l’ajout des cartouches à jet d’encre
d’origine et remises à neuf (couleurs et monochromes) en tant que sous-catégorie de la présente
norme.
Définitions

1. Les définitions utilisées dans la présente norme sont les suivantes :

« ASTM » American Society for Testing and Materials.

« cartouche d’encre » Unité remplaçable remplie d’encre et conçue pour être utilisée dans un
système d’impression à encre.

« cartouche d’encre en poudre » Récipient rempli d’encre en poudre, qui comprend un
tambour ou un module de développement (séparable ou non) et qui est utilisé dans les
imprimantes laser, les micro-imprimantes, les photocopieurs, les télécopieurs et les copieurs
multifonctions. Dans certains types de cartouches d’encre en poudre, il se peut que le
tambour soit un composant distinct.

« cartouche d’impression » Ensemble servant à imprimer. Il peut s’agir d’une cartouche
d’encre en poudre ou d’une cartouche d’encre.

« cartouche d’impression d’origine » Cartouche mise en marché par le fabricant d’équipement
d’origine.

« cartouche d’impression remise à neuf » Cartouche d’impression qui a été démontée, dont
tous les éléments ont été inspectés, nettoyés et réglés et dont les pièces usées ou
endommagées ont été réparées ou remplacées, qui a été remplie de nouvelle poudre d’encre
ou encre, et qui a été réassemblée et mise à l’essai.

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Première date de publication: 08/1995
Dernière révision: 10/2011 Page 2 DCC-039 :
Cartouches d’impression

1« composés organiques volatils » ou « COV » sont des composés de carbone dont la
composition les rend possible pour eux de s’évaporer sous des conditions atmosphériques
normaux de température et de pression. Les COVs signifient des composés qui éluent entre le
n-hexane et le n-hexadécane ainsi que les composés qui éluent entre ces deux composés
organiques volatils sur une colonne apolaire de chromatographie en phase gazeuse.

« composés organiques volatils totaux » ou « COVT » Somme des concentrations de
composés organiques volatils identifiés et des concentrations obtenues par la conversion, au
moyen du facteur de réponse du toluène, des pointes de concentration non identifiées.

« conteneur d’encre en poudre » signifie un module remplaçable qui détient le poudre d’encre
et qui s’adaptent sur/ dans ou vidés dans les produit pour lequel il est destiné à être utilisé.

« niveau d’exposition chronique de référence admissible (NECRA) » Concentrations par
inhalation auxquelles la population générale, y compris les personnes susceptibles, peut être
exposée pendant de longues périodes (10 ans ou plus) sans subir d’effets nocifs graves pour
la santé en général, à l’exception du cancer.

« recyclage de cartouche » signifie l'option qui permettrait la récupération de matières
premières pour une utilisation dans des nouvelles cartouches ou d'autres produits, la
réutilisation des produits dans des nouvelles cartouches, ou réutilisation, recharge, ou à la
remise a neuf des cartouches en fin de vie.

« remise à neuf » Démontage de cartouches d’impression utilisées et remontage des pièces
réutilisables pour constituer des cartouches d’impression en état de marche; des pièces ou des
éléments neufs ou restaurés ne sont utilisés qu’en cas d’absolue nécessité (nouvelle poudre
d’encre ou encre par exemple).

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DCC-039: Cartouches d'impression

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