Le conseil pédagogique dans les EPLE

Ce rapport fait un bilan des expériences menées par les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), en matière de conseil pédagogique, avant la mise en place de cette instance prévue par la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'Ecole. Il émet plusieurs préconisations : accompagner les établissements dans la mise en place du conseil pédagogique, conforter les initiatives locales, donner un cadre souple aux EPLE pour la composition du conseil et veiller à assurer la légitimité de ce conseil.