INSPECTION ACADEMIQUE DU GERS CONSTITUTION D'UN DOSSIER DE SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEES

Niveau: Elementaire

• fiche - matière potentielle : transport


• fiche - matière potentielle : information sur le transport


• fiche - matière potentielle : transport pendant le séjour


• cours - matière potentielle : validité

INSPECTION ACADEMIQUE DU GERS CONSTITUTION D'UN DOSSIER DE SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEES Demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitées(s) : ? Formulaire « ANNEXE 2 » : (cf site académique, rubrique vie de l'élève, sous rubrique sorties du 1er degré) à renseigner en 2 exemplaires ? Ce formulaire doit être adressé par voie hiérarchique à l'Inspecteur d'Académie du Gers : -10 semaines avant le départ (hors vacances scolaires) pour un séjour à l'étranger. rubriques. ? Pour les accompagnateurs : Renseigner les tableaux sous la rubrique « encadrement » et respecter le taux d'encadrement obligatoire indiqué dans le B.O. n°7 du 23 septembre 1999. Rappel : Sorties avec nuitée(s) Encadrement transport et vie collective MATERNELLE ou classes élémentaires avec section enfantine ELEMENTAIRE Toujours DEUX ADULTES au moins dont un enseignant quelque soit l'effectif de la classe Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8 élèves Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire pour 10 élèves 1) Joindre le diplôme de secourisme A.F.P.S. ou P.S.C.1 ou B.N.P.S. ou B.N.S. d'un accompagnateur qui suivra les élèves sur le lieu d'hébergement et pendant les nuitées. (Un titulaire de l'A.

• inspection academique du gers constitution


• assurance en responsabilité civile


• département du gers et des départements limitrophes


• centre d'accueil assurant le transport


• autorisation collective de sortie du territoire


• élèves sur le lieu d'hébergement et pendant les nuitées


• vie collective


• sortie scolaire


• demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée