SECTEUR PRIVE SECTEUR PUBLIC ROLE DU SAIA Demande d'agrément Avis SAIA

SECTEUR PRIVE SECTEUR PUBLIC ROLE DU SAIA Demande d'agrément Avis SAIA Déclaration DDTE-FP (Service d'enregistrement du contrat) PREFECTURE Enregistrement Décision CONSTITUTION DU CONTRAT Services décideurs sans dérogation avec dérogation(s) Demande de réduction ou d'allongement de la durée SAIA Décision SAIA Dérogation à la carte SAIA Décision SAIA Dérogation au plafond d'accueil PREFECTURE Avis SAIA Dispense à l'obligation scolaire IA - DSDEN Avis SAIA Dérogation hors cycle SAIA Décision SAIA ENREGISTREMENT DU CONTRAT DEROULEMENT DU CONTRAT Suivi administratif et réglementaire DDTE-FP Suivi administratif et pédagogique SAIA Suivi SAIA Déroulement normal Déroulement particulier Convention de formation pratique SAIA Décision SAIA Autorisation Boulanger (4h) DDTE-FP Avis SAIA Mise en demeure DDTE-FP SAIA Décision SAIA Opposition à l'engagement d'apprentis PREFECTURE Demande SAIA TERME OU RESILIATION DU CONTRAT SAIA TOULOUSE LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT D'APPRENTISSAGE : TRAITEMENT ADMINISTRATIF 1 / 8 01/02/2002 Contrat \ 12_Traitement.doc

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