PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL ...

• revision - matière potentielle : des documents d' urbanisme des communes
• cours - matière potentielle : eau
• exposé - matière potentielle : madame

Mairie d'Artiguelouve,1, place de la Mairie, 64230 ARTIGUELOUVE Tel :05.59.83.03.92/fax :05.59.83.11.10/ e mail : MAIRIE D'ARTIGUELOUVE PYRENEES-ATLANTIQUES PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2011 Nombre de conseillers en exercice 14 de présents 14 de participants au vote 14 L'an deux mille onze, le vingt quatre novembre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune d'ARTIGUELOUVE, légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Mme Eline GOSSET, Maire.

• option concernant la rénovation des trottoirs existants en sable
• tva - tva préfinancé par le sdepa
• offres par la commission appel d'offres - présentation des propositions
• charge des communes
• charge de la commune
• charge par la commune
• aménagements
• aménagement
• conseils municipaux
• conseil municipal
• commune
• communes
• travaux
• travail