GUIDE DE SOUSCRIPTION

• cours - matière potentielle : des trois années antérieures

GUIDE DE SOUSCRIPTION 2012 FONDS D'ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DU QUÉBEC 740, RUE ST-MAURICE, BUREAU 310, MONTRÉAL (QUÉBEC) H3C 1L5 TÉL. : (514) 842-4979 1-800-842-4979 TÉLEC. : (514) 842-1499 -

• guide de souscription
• fonds en regard
• coût de la prime
• règlement sur la souscription obligatoire au fonds d'assurance responsabilité professionnelle de l'ordre
• assurés déclarant des honoraires bruts
• honoraires professionnels
• fonds d'assurance de la responsabilité professionnelle de l'ordre
• limites du permis d'assurance
• fonds
• service
• services