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L’imposition des produits financiers au Maroc 

3ème année Audit et contrôle de gestion



ElROSTOM Mohamed

Mini Projet de Fiscalité 2008-2009

Mini Projet de Fiscalité



Mini Projet de Fiscalité 2008-2009

Introduction…………………………………………………………………………………….. …1

Chapitre1:Les revenus de valeurs mobiliers … . ……………………………...2 Sections 1:produits de placements à revenu fixe ………………...……..2 Sections 2: produits des actions ,parts sociales et revenus assimilés…….

Chapitre2:les plus values de cessions des valeurs mobiliers ……. Sections 1: Les plues values de cession des valeurs mobilières réalisées par les personnes morales soumises de l’ IS ………………………………….. Sections 2 :values de cession des valeurs mobilières réalisées: Les plues par les personnes physiques et morales soumises de l’I IR