CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 SEPTEMBRE 2011 ...

• cours - matière potentielle : année
• exposé

CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 29 SEPTEMBRE 2011 PROCES-VERBAL PRESENTS : M. le Maire, M. VUKICEVIC, Mme RACLET, M. POTTIE, Mme NICOLET, Adjoints, Mme PESENTI, MM. VIDAL, GENOUD-PRACHEX, Mme HEHLEN, MM. LE VEN, DONJON, Melle BOURQUIN, Mme MANIGAND (à compter de la question n°3) et M. GODFROY, Conseillers Municipaux. POUVOIRS : Mme DELVA à Mme NICOLET M. VIOLLAND à Mme RACLET Mme SOGNO à Melle BOURQUIN M. NIBELLE à M. GODFROY Melle BALLET à M. GENOUD-PRACHEX EXCUSEE : Melle BLANC ABSENTS : Melle MINAMBRES et M. VADUREAU A l'unanimité, le Conseil Municipal approuve le procès-verbal

• promoteur privé
• avenant au contrat de location entérinant la modification du bailleur et entraînant la gestion directe par semcoda
• modification du tableau des emplois
• dispositif de financement
• aot avec location avec option d'achat
• délégation de service public
• délégations de service public
• accueil des publics
• accueil du public
• poste
• postes