CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES
PARTICULIERES
(CCTP)





LOT 2

Entretien restauration des cours d’eau principaux




GROUPEMENT DE COMMANDE







OBJET : Réalisation de travaux d’entretien et de restauration de la végétation de bordure des cours
d’eau sur le bassin versant du Léguer, dans le cadre d’un contrat pluriannuel d’entretien.


MODE DE PASSATION DU MARCHE : appel d’offres ouvert en référence à l’article 33 du code
des marchés publics


FORME DU MARCHE : Marché public de travaux à bons de commande en référence à l’article 71
du code des marchés publics



Contrat pluriannuel d’entretien des cours d’eau sur le bassin versant du Léguer 1
Sommaire


Chapitre I : Généralités

Introduction
Article 1 : Objectif des travaux
Article 2 : travaux à réaliser
Article 3 : recommandations

Chapitre II : Recommandations techniques
Article 1 : Remarques sur les coupes
Article 2 : respect de la végétation rivulaire et de la berge
Article 3 : maintien d’éléments intéressants
Article 4 : Accès sur les parcelles
Article 5 : Devenir du bois coupé
Article 6 : Respect des propriétés
Article 7 : Travail par zone
Article 8 : Désinfection des outils
Article 9 : Pollution aux hydrocarbures
Article 10 : Utilisation d’huile végétale

Chapitre III Organisation
Article 1 : suivi de chantier
Article 2 : Prévenir le technicien de rivière
Article 3 : visite / suivi / réception de chantier
Article 4 : délais de réalisation des ...