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Dossier Licence 2006 - COMMENT DELIVRER LES LICENCES ENSEIGNEMENT FFVOILE 2006 1 – PRESENTATION La licence enseignement FFVoile 2006 se présente sous la forme de 3 feuillets dupliquant (feuillet blanc destiné au stagiaire, feuillet rose destiné à la FFVoile, feuillet vert destiné au club). Le titulaire de ce titre devra obligatoirement remplir et signer l’attestation d’information relative aux contrats d’assurance MMA-MDS/FFVoile, se trouvant sur le feuillet vert destiné au club. 2 - GESTION DES LICENCES ENSEIGNEMENT FFVoile Nous vous rappelons que les clubs ne peuvent pas saisir les licences enseignement sur minitel/Internet. Toutefois, tous les clubs doivent impérativement conserver le feuillet vert de la licence enseignement. Les assureurs de la FFVoile doivent pouvoir à tout moment obtenir la preuve de la souscription d'une licence enseignement par un licencié impliqué dans un litige, obligation découlant du 19 Juin 1991. Pour ce faire, les clubs devront impérativement renvoyer chaque fin de mois à la FFVoile, les feuillets roses des licences enseignement délivrées. 3 - COMMANDE DES LICENCES ENSEIGNEMENT FFVoile (Gestion nationale) 1) Pour les clubs ayant opté pour le prélèvement automatique, les commandes de licences enseignement et les documents d’accompagnement (carnet “mes navigations”/ carte de niveau/pochette plastique) peuvent se faire soit par courrier, soit par fax, soit par message minitel/Internet. Si vous commandez par ...
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