Carte scolaire du premier degré : rapport 2009

Le document « bilan de la rentrée scolaire dans le 1er degré » est le résultat de la mise en oeuvre des recommandations formulées par le groupe de travail « carte scolaire Premier degré » en 2000 qui associait des représentants des personnels, des parents d'élèves, des élus et le ministère de l'Éducation nationale. Il est publié depuis 2001. La méthode de répartition des emplois proposée par ce groupe de travail est détaillée. Son application au niveau national et au niveau académique, ainsi que l'utilisation des indicateurs de contexte géographique, démographique et social actuel sont décrites. Un calendrier souhaité des procédures et des concertations inhérentes à la préparation de la rentrée est également proposé. Les conditions d'encadrement des élèves et les moyens en emplois sont analysés sur les dix dernières années. Les mouvements d'emplois à la rentrée 2008 et depuis la rentrée 2004 sont également présentés. L'analyse du nouveau régime de décharge des directeurs d'école, la situation des primoarrivants et l'enseignement des langues vivantes complètent cette analyse. Des indicateurs concernant la scolarisation des enfants âgés de 2 ans, les ressources humaines (âge, temps partiel, absence, remplacement des enseignants du premier degré, formation continue), l'encadrement des enseignants par les IEN et le nombre de conseillers pédagogiques par enseignant ont été ajoutés pour bien cerner toutes les composantes du premier degré.