Conseil municipal besançon 23 juin 2016

1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 23 juin 2016 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actesde gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322.2 du Code Général des Collectivités Territoriales Conseil Municipal -Commissions et Représentations - Modificatifs Formation des élus -Bilan des actions 2015 et perspectives 2016 Charte de la Laïcité et du bien-vivre ensemble Commission Consultative des Services Publics Locaux -Bilan des travaux 2015 FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES Comptes de gestion 2015 de Mme la Cheffe du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon Compte Administratif 2015 -Rapport de présentation Exercice 2016 - Budget Principal -Affectation des résultats application de la nomenclature M14 de l'exercice 2015 en Exercice 2016 - Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 Affectation des 10. Exercice2016 - Budget annexe Zone d'Activités Thomas Edison -Affectation des résultats de l'exercice 2015 en application de la nomenclature M14 11. Exercice 2016 - Budget annexe Archéologie Préventive -Affectation des résultats de l'exercice 2015 12.