Conseil municipal Besançon 18 janvier 2017

1 NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Conseil Municipal Commissions et Représentations - Modificatifs 1 - Présentation du projet Il est proposé au Conseil Municipal d’opérer plusieurs changements dans les représentations des élus au sein de différents organismes : xConseil de gestion Marché Beaux-Arts: Mme Christine WERTHE en remplacement de M. Pascal BONNET xConseil d’Administration de l’EPCC Les Deux Scènes: Mme Christine WERTHE en remplacement de Mme Catherine COMTE-DELEUZE en tant que déléguée titulaire xCommission de réforme départementale: Titulaires : oM. Gérard VAN HELLE (en remplacement de Mme Carine MICHEL) oM. Cyril DEVESA Suppléants : oMme Carine MICHEL (en remplacement de Mme Rosa REBRAB) oMme Sorour BARATI-AYMONIER (en remplacement de Mme Pauline JEANNIN, élue démissionnaire). 2 - Décision sollicitée Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur ces modifications de désignations. 2 NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Evaluation des charges transférées Coûts définitifs 2016 1 - Contexte/Historique Les coûts provisoires des services communs, basés sur le compte administratif prévisionnel 2015 et approuvés par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) en 2015, doivent être revus de manière définitive l’année suivante. Ainsi, ce rapport présente les coûts définitifs des services communs en 2016, qui s’appuient sur les données du compte administratif 2015.