Urbanisme. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 9.

La mise en œuvre du Grenelle de l’environnement est abordée à travers l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme et les indicateurs, l’introduction d’un volet climat énergie dans la planification urbaine, le renforcement de l’articulation entre les plans communaux et intercommunaux, l’évolution de la fiscalité, le développement d’éco-quartiers durables, l’introduction de la nature en ville et la reconquête des centres-villes en déclin.
Chacun de ces ensembles de propositions est résumé dans un encadré. Par ailleurs, la rédaction du code de l’urbanisme doit être reprise et simplifiée.
Certaines de ces propositions doivent être précisées.
Alduy (Jp), Ferrand (N), Piron (M), Quevremont (P). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0061849