Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.

Après un rappel des enjeux écologiques et économiques du changement climatique, ce document analyse trois aspects complémentaires de "l'économie du carbone" : l'éventualité de l'instauration d'une "contribution climat-énergie" en France ; l'avenir des marchés de quotas d'émission de gaz à effet de serre en Europe et les conditions dans lesquelles un mécanisme d'inclusion du prix du carbone pourrait être mis en place aux frontières de l'Union européenne.
Keller (F). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0064033