Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des travaux de la Cour des comptes relatifs à l'établissement public d'aménagement de la Défense (EPAD)
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01 octobre 2007
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Français
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Créé par un décret du 9 septembre 1958 pour une durée initiale de trente ans, l'établissement public d'aménagement de la Défense (EPAD) a pour mission d'aménager, pour le compte de l'Etat et des collectivités territoriales concernées, le site de La Défense. Cinquante ans après sa création, alors que son existence doit être prolongée jusqu'en 2015, cet établissement public industriel et commercial se caractérise toujours, selon le rapport, par l'incertitude de ses comptes et des règles de gestion approximatives. Le présent rapport, issu des enquêtes de contrôle du Parlement, présente le rapport de la Cour des comptes qui a été transmis au Sénat et insiste sur le jugement sévère que porte celle-ci sur les comptes de l'EPIC.
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N° 7
S É N A T
SESSION ORDINAIRE DE 2007-2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 3 octobre 2007
RAPPORT D’INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (1) sur lesuividestravauxde laCourdescomptes relatifs à l’établissement publicd’aménagementde laDéfense(EPAD),
Par M. Jean ARTHUIS,
Sénateur.
( 1 ) C e t t e c o m m i s s i o n e s t c o m p o s é e d e : e a n JM . A r t h u i s ,é s i d e n tp r e l o t , M a r c M . C l a u d e B ; M M a s s i o n , D e n i s B a d r é , T h i e r r y F o u c a u d , A y me r i d e M o n t e s q u i o u , Y a n n G a i l l a r d , J e a n - P i e r r e M a s s e r e t , J o ë l B o u r d i n ,v i c e - p r é s i d e n t s ; M h i l i p p e A . P me F d n o t , Mb i e n n e a e l l e r , K M . M i c h e l M o r M Fe i g n e ,r a n ç o i s T r u c y ,s e c r é t a i r e s ; M . P h i l i p p e M a r i n i ,é n é r a l gr a p p o r t e u r u b a n , M ; A e r t r a n d B n g e l s , A e r n a r d B M . M me M a r i e - F r a n c e B e a u f i l s , M . R o g e r B e s s e , M me N i c o l e B r i c q , M M . A u g u s t e C a z a l e t , M i c h e l C h a r a s s e , Y v o n C o l l i n , P h i l i p p e D a l l i e r , S e r g e D a s s a u l t , J e a n - P i e r r e D e me r l i a t , E r i c D o l i g é , A n d r é F e r r a n d , J e a n - C l a u d e F r é c o n , Y v e s F r é v i l l e , C h r i s t i a n G a u d i n , P a u l G i r o d , A d r i e n G o u t e y r o n , C h a r l e s G u e n é , C l a u d e H a u t , J e a n - J a c q u e s J é g o u , A l a i n L a mb e r t , G é r a r d L o n g u e t , R o l a n d d u L u a r t , F r a n ç o i s M a r c , M i c h e l M e r c i e r , G é r a r d M i q u e l , H e n r i d e R a i n c o u r t , M i c h e l S e r g e n t , H e n r i T o r r e , B e r n a r d V e r a .
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S O M M A I R E
Pages
I. LE NÉCESSAIRE APPROFONDISSEMENT DE LA FONCTION DE CONTRÔLE DU PARLEMENT : L’EXEMPLE DU SUIVI DES RÉFÉRÉS ET DES RAPPORTS PARTICULIERS DE LA COUR DES COMPTES................................... 5
A. LES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COUR DES COMPTES AU PARLEMENT ............ 5
B. UNE NOUVELLE PROCÉDURE DE SUIVI AFIN DE VALORISER LA FONCTION DE CONTRÔLE DU PARLEMENT.......................................................................................... 6
II. UN JUGEMENT SÉVÈRE SUR LES COMPTES DE L’EPAD............................................ 7
A. UNE ATTENTION SOUTENUE PORTÉE PAR LA COUR DES COMPTES À L’EPAD..................................................................................................................................... 7
B. DES CONCLUSIONS RIGOUREUSES SUR LES EXERCICES 1997 À 2005.......................... 8
C. À L’INITIATIVE DU SÉNAT, CES TRAVAUX FERONT L’OBJET D’UN SUIVI DANS LE TEMPS..................................................................................................................... 9
TRAVAUX DE LA COMMISSION : AUDITION SUR LES TRAVAUX DE LA COUR DES COMPTES RELATIFS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC D’AMÉNAGEMENT DE LA DÉFENSE..................................................................................... 11
ANNEXES................................................................................. 39.....................................................
- RAPPORT PARTICULIER N° 47723 SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC D’AMÉNAGEMENT DE LA DÉFENSE (EPAD)
- RÉFÉRÉ N° 47724 SUR L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC D’AMÉNAGEMENT DE LA DÉFENSE (EPAD)
- RÉPONSES DE M. JEAN-LOUIS BORLOO, MINISTRE D’ÉTAT, MINISTRE DE L’ECOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DURABLES ET DE M. ERIC WOERTH, MINISTRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
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I. LE NÉCESSAIRE APPROFON DISSEMENT DE LA FONCTION DE CONTRÔLE DU PARLEMENT : L’EXEMPLE DU SUIVI DES RÉFÉRÉS ET DES RAPPORTS PARTICULIERS DE LA COUR DES COMPTES
Soucieuse de faire du co ntrôle la seconde nature du Parlement, votre commission des finances s’est attachée depuis de nombreuses années, à développer et à diversifier ses travaux de contrôle budgétaire . Elle a synthétisé les principaux acquis de cette e xpérience, dans un document public1, le «Guide de bonnes pratiques du contrôle budgétaire», qui fait notamment référence aux expertises extérieures qui complètent les contrôles engagés à l’initiative des rapporteurs spéciaux. Dans ce cadre, à l’occasion d’un séminaire de travail qui s’est tenu en mars 2007 au Mans, elle a fait porter sa réflexion sur les moyens d’approfondir les étroites relations qu’elle en tretient déjà avec la Cour des comptes, en application des di spositions de l’article 47 de la Constitution, plus particulièrement dans le cas des rapports pa rticuliers et des référés qui lui sont transmis.
A. LES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COUR DES COMPTES AU PARLEMENT
Les référés comme les rapports particulier s font partie,au sein des différentes transmissions qui sont effectuées par la Cour des comptes, de ce qu’il est convenu d’appeler les « communications ad ministratives », auxquelles s’applique leprincipe de la confidentialité, contrairement à ses travaux publics. Ces communications dit es « administratives » sont destinées aux services et organismes contrôlés, aux autorités hiérarchiques ou de tutelle, mais aussi à d’autres autorités qui peuvent en tirer des conséquences en termes de sanctions (comme la Cour de discipline budgétaire et financière, les autorités judiciaires ou le Conseil de la concurrence). Intervenant à la fin du contrô le, ces communications appellent dans tous les cas, de la part du contrôlé, des réponses dans un délai de deux à trois mois. La typologie de ces communications, fixé e par le code des juridictions financières, dépend à la fois de leur contenu et de leur destinataire, et elle détermine l’autorité chargée de leur envoi. Lesréférés sont adressés par le Premier prési dent aux ministres. Ils formulent des observations de grand e portée (remise en cause de dispositions 1 guide, actualisé tous les ans, est accessible sur le site Internet du Sénat à l’adresse Ce suivante : http://www.senat.fr/commission/fin /controle/guide.html.
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législatives importantes, critique de la mise en œuvre de politiques publiques, gaspillage de grande am pleur, erreurs de gestion ou d’exercice de la tutelle ayant de lourdes conséquences) dont la Cour des comptes estime qu’elles doivent être connues du ministre lui-même, notamment parce qu’il est impliqué au premier chef dans la suite à leur donner. Les référés peuvent être accompagnés d’un document plus technique et détaillé consignant les observations définitives de la Cour des comptes. Depuis quelques années, la loi a rendu obligatoire la transmission au Parlement de ces référés, accompagnés de leurs réponses, trois mois après leur envoi. Lesrapports particuliers les résultats de la vérification consignent des comptes et de la gestion d’une en treprise publique. Accompagnés d’un avis sur la régularité et la sincérit é des comptes, ils sont adressés aux dirigeants de l’entreprise, à son contrôleur d’Etat et à ses ministres de tutelle, mais aussi aux co mmissions des finances du Parlement. Ces transmissions représentent unesource importante d’informations les rapporteurs spéciaux que la commission des finances de utilisent dans leur mission de contrôle du gouvernement. Cette importance peut s’apprécier d’un simple point de vue quantitatif: la Cour des comptes a transmis au Parlement, depuis 2002, 188 référés et 167 rapports particuliers, en plus des rapports sur l’exécution budgétaire, la sécurité sociale, ou des enquêtes établies sur la base des articles 58-2° de la LOLF et 14 de la loi organique de 2005 relative aux lois de financement de la sécurité sociale. Pour la seule année 2006, ces chiffres se montent à 34 rapports particuliers et 31 référés.
B. UNE NOUVELLE PROCÉDURE DE SUIVI AFIN DE VALORISER LA FONCTION DE CONTRÔLE DU PARLEMENT
A la suite de son séminaire pr écité de mars 2007, une nouvelle procédure a été mise en œuvre par la commission des finances pour le traitement et le suivi de ces documents. Il s’agit ainsi de diversifier les modes d’expression du contrôle tout en s’assurant, dans la durée, du respect des préconisations énoncées. Ainsi, en donnant un caractère plus systématique et officiel à l’examen des documents qui sont transmis, elle doit permettre demieux valoriser les observationsde la Cour des comptes. Votre commission a ainsi décidé de procéderà intervalles réguliers, à une analyse transmis, en vue dedes référés et rapports partic uliers déterminer, sur les sujets qui lui paraissent les plus importants, desmodalités de suivi des observations de la Cour des comptesqui peuvent aller d’une
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simple prise d’acte à des auditions publiq ues organisées en commission ou au dépôt d’amendements en loi de finances. A l’occasion dupremier bilan présenté en mai 20071, et qui portait sur 11 documents2 transmis durant le premier trimestre de cette année, votre commission a décidé d’organiser une publicité spécifique sur deux des thèmes abordés par la Cour des comptes : - l’interopérabilité des systèmes d’informatio n en santé (référé n° 46485) qui a fait l’objet d’une audition de suivi3le 16 octobre 2007 ; - et les comptes et la ge stion de l’établissement public d’aménagement de la Défense (EPAD) (rappor t particulier n° 47723 et référé n° 47724).
II. UN JUGEMENT SÉVÈ RE SUR LES COMPTES DE L’EPAD
A. UNE ATTENTION SOUTENUE PORTÉE PAR LA COUR DES COMPTES À L’EPAD
L'Etablissement public pour l'aménagement de la Défense (EPAD) est unétablissement public à caractère industriel et commercial chargé d’aménager pour le compte de l’Etat et des collectivités territoriales concernées le site de La Défense. Le territoire couvert par l'EPAD, sous la forme juridique d’une opération d'intérêt national, couvre une partie du territoire des communes dePuteaux, Courbevoie et Nanterre l'ouest de à Paris. L'EPAD a étécréé par un décret du 9 septembre 19584 une pour durée initiale de trente ans. Son man dat a été reconduit une première fois jusqu'en 1992 afin de poursuivre l'aménagement du quartier au-delà de l'Arche de la Défense. Par la suite l'EPAD a vu son existence prolongée successivement jusqu'en 1997, puis jusq u'en 2007 et enfin jusqu'en 20105. Dans le cadre de samission d’aménagement, l’établissement public est notamment chargé , selon les textes en vigueur : - de procéder à l'acquisition, au be soin par voie d'expropriation, des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à la réalisation des travaux
1 référés et rapports particuliers transmis lesCommunication de M. Jean Arthuis, président, sur par la Cour des comptes au cours du premier tri mestre de 2007. Réunion du 30 mai 2007 de la commission des finances. http://www.senat.fr/bulletin/20070529/fin.html. 2 8 rapports particuliers.3 référés t e 3 08) (2007-20 35 d’information n°Jean-Jacques Jégou au nom de la fait par M. Rapport commission des finances. 4 un établissement public pour l'aménagement de n° 58-815 du 9 septembre 1958 créant Décret la région dite de la Défense dans le département de la Seine. 5Par décret du 27 octobre 2006.
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d'aménagement et d'équipement, et éventuell ement de construction de logements prévus au projet d'aménagement susvisé ; - de procéder, dans les conditions prévues à l'article 41 de l'ordonnance n° 58-997 du 23 octobre 1958 à la cession des immeubles acquis en vue de leur affectation conforme au projet d'aménagement. La Cour des comptes s’est intéressée dès 1999 à la gestion de l’EPAD qui avait donné lieu à des développements dans son rapport public annuel publié le 1erfévrier 2000. La Cour des comptes avait alors souligné «l’inadaptation des moyens juridiques mis à la disposition de l’ EPAD en matière d’aménagement et d’urbanisme, l’incapacité de l’Et at à établir des relations équilibrées avec les collectivités territo riales et l’attitude souvent incohérente des autorités de tutelle à l’égard de l’établissement».
B. DES CONCLUSIONS RIGOUREUSES SUR LES EXERCICES 1997 À 2005
° Lerapport particulier n délibéré le 24 janvier 2007 et le 47723 référé n° 13 avril 2007 au ministre des 47724 qui le complète, adressé le transports de l’équipement du tourisme et de la mer et au ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, procèdent à une analyse des exercices 1997 à 2005 de l’EPAD. Ils concluent à la permanence denombreuses et graves anomalies comptables, qui selon la Cour des comptes l’empêchent de se prononcer sur « et des résultats dela régularité, la sincérité et l’image fidèle du pat rimoine l’établissement». Ainsi, la Cour des comptes note que l’EPAD utilise depuis 1958 unplan comptable dérogatoire n’a pas été validé par le conseil qui national de la comptabilité publique. La Cour des comptes observe également queles critiques qu’elle avait émises dans son rapport public de 1999 sont toujours valables: - l’établissement ne disposepas de document d’urbanisme lui permettant d’asseoir juridiquement sa mission d’aménageur et doit se référer aux plans d’occupation des sols (POS) des communes d’accueil ou aux règlements nationaux d’urbanisme. Cette fragilité juridique l’affaiblit vis-à-vis des promoteurs ; - l’EPAD intervienten matière de voirie nationale dans un cadre juridique irrégulierce qui crée des difficultés pour la commercialisation des nouveaux droits à construire prévus par le plan de relance du quartier d’affaires de la Défense ; -l’établissement assume, à la demande de l’Etat,des actions qui se situent en dehors de sa mission normale et surtout un rôle d’exploitant anormal et coûteuxen raison du refus des collectivités locales de prendre en charge la gestion des espaces et des équipements généraux et de participer à leur financement ;
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- la Cour des comptes relève, enfin, lalourdeur des contentieuxdans lesquels a été engagé l’EP AD ainsi que sa stratégie fl uctuante, s’inquiétant notamment de ses interventions dans des domain es éloignés de son rôle d’aménageur et plus proches de l’animation urbaine et culturelle.
C. À L’INITIATIVE DU SÉNAT, CES TRAVAUX FERONT L’OBJET D’UN SUIVI DANS LE TEMPS
Compte tenu de la sévérité des observations présen tées par la Cour des comptes dans son rapport particul ier, votre commission des finances a décidé d’organiser uneaudition des instances de l’EPAD, représenté par son directeur général, M. Bernard Bled,ainsi que de ses tutelles, ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables et ministère du budget. A cette audition, qui s’est tenue le mercredi 3 octobre 2007, a été associée la commissi on des affaires économiques qui avait rapporté, en 2007, sur la proposition de loi portant création d' un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de « La Défense » de notre ancien collègue Roger Karou tchi (devenue la loi n° 2007-254 du 27 février 2007). Afin de garantir une plus grande valorisation des travaux de contrôle, cette audition, dont le procès-verbal figure en annexe, a été ouverte à la presse. Votre commission des finances a autorisé la publication des travaux de la Cour des comptes (rapport particulier, référés et réponses des ministres) ainsi que du procès-verbal de l’audition du 3 octobre 2007 sous la forme du présent rapport. Elle s’est également engagée à con trôler la mise en œuvre des engagements pris par les insta nces dirigeantes de l’EPAD et par ses tutelles et elle organiseradans un délai de six mois, une nouvelle audition publique, qui permettra de mesurer les progrès accomplis et d’apprécier dans quelle mesure ont été respectés cesmegegaens nt: - mise en état de marche, au 1er janvier 2008, de l’établissement de gestion du quartier de la Défense ; - publication de l’in tégralité des décrets d’applica tion de la loi n° 2007-254 du 27 février 2007 ; - adoption d’un plan comptable agréé par la direction générale de la comptabilité publique ; - estimation du patrimoine transmissible aux collectivités territoriales et de son coût de gestion ; - définition précise, au 31 décembre 2007, de la répartition des missions de maîtrise d’ouvrage entre l’Etat et l’EPAD.
