Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2002

Après avoir présenté la Commission d'évaluation de la toxicité des substances chimiques, dont la mission est de conseiller le bureau des substances et préparations chimiques pour toute question ayant trait à la prévention des risques liés aux produits chimiques et encourus par l'homme et l'environnement, le rapport résume l'activité de la dite commission. Il développe les questions suivantes : méthodes d'évaluation des dangers et des risques, méthodes de classification des substances et préparations dangereuses, substances nouvelles, substances existantes particulières, risques présentés par divers produits et projets réglementaires.