Plan Bâtiment Grenelle - Groupe de travail Promotion immobilière

Selon le présent rapport, la dépression du marché du logement neuf privé, au second semestre 2008 a été atténuée par les dispositions prises dans le cadre du plan de relance de l'économie en 2009 et de la baisse des taux d'intérêt. Le Grenelle de l'environnement a préconisé la construction de bâtiments à basse consommation énergétique (BBC). Ce rapport émet des propositions pour faciliter le passage au référentiel BBC dans l'immobilier résidentiel neuf : mesures techniques nécessaires, mesures d'accompagnement financières et fiscales. Il aborde notamment la question des évolutions de la filière professionnelle.