Le Grenelle environnement. Pour une bonne gestion des déchets. Mai 2011.

Cette document fait le point sur la politique des déchets mise en oeuvre par le plan d'actions 2009-2012, la nécessité de réduire la production des déchets, le rôle incitatif de la taxe générale sur les activités polluantes, les acteurs publics de la gestion des déchets, le recyclage et la valorisation organique des déchets, l'incinération ou le stockage des déchets incompressibles, les déchets du BTP, le transport des déchets dangereux ou non dangereux.
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0070041