L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.

Dans la perspective d'une ouverture complète à la concurrence du transport ferroviaire pour les années à venir, quels sont les objectifs poursuivis ? Quels peuvent être les avantages pour la collectivité mais aussi les risques et les limites ? Quelles sont les conditions pour que la concurrence soit bénéfique pour le chemin de fer et pour la société ?
Le rapport détaille la situation actuelle du transport de voyageurs en France et les enjeux de l'ouverture à la concurrence en s'appuyant sur les exemples étrangers. Il étudie ensuite les scénarios possibles en distinguant la situation des services conventionnés (TER, trains d'équilibre du territoire) et celle des services commerciaux (TGV et lignes internationales) et s'attache à en évaluer les conséquences pour la collectivité. Il aborde enfin les conditions du succès d'une ouverture à la concurrence notamment en matière de tarification et d'accès à l'infrastructure et aux facilités essentielles.
Abraham (C), Auverlot (D), Raynard (C), Revial (T), Vielliard (F). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0070711