Air et atmosphère. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 33.

- Analyse des travaux des différents chantiers du Grenelle sous l’angle de la prise en compte de la pollution atmosphérique : approche sectorielle et transversale.
- Synthèse des dispositions de niveau législatif proposées en vue de la loi de programme issue du Grenelle : articles de politique générale, dispositions relatives à la qualité de l’air intérieur, mesures fiscales et financières, dispositions relatives à la planification locale et aux organismes agréés de surveillance de la qualité de l’air.
Richert (P). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0061603