ATTENTION // ATTENTION // ATTENTION //ATTENTION Tous les contenus présents sur le sitehttp://www.fracnpdc.frsont couverts par le droit dauteur. Avant la mise en ligne de ces contenus, le Frac a tenté de contacter tous les auteurs (artistes ou photographes). Cependant certains dentre eux nont pas pu être identifiés, faute de traces darchives. Sils se reconnaissent, quils nhésitent pas à nous contacter. Avertissement
Les droits d'auteur sur l'œuvre ne doivent pas être confondus avec le droit de propriété du support de l'œuvre.!L'article L 111-3 du Code de la Propriété Intellectuelle pose le principe de l'indépendance de la propriété matérielle du support et de la propriété de l'œuvre incorporée dans le support.
Aux termes du titre I du Code de la Propriété Intellectuelle, les possesseurs publics ou privés d'œuvres d'art ne détiennent, de ce fait, aucun droit d'auteur sauf accord particulier entre eux.
En conséquence, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable dautorisation en vertu de larticle L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Les demandes dautorisation de reproduction dun contenu doivent être adressées au Frac qui se fera le cas échéant lintermédiaire auprès des auteurs.
La demande devra préciser le contenu et lusage visés.
Lautorisation pourra être assortie dobligations de mentions.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Le sitehttp://www.fracnpdc.fr autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. Lautorisation de mise en place dun lien est toutefois seulement valable pour tout support, à lexception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.