Transit communautaire

TRANSIT COMMUNAUTAIRE Manuel d'utilisation de l'exemplaire de contrôle T5 Situation au 2 septembre 1990 0 SP ΡΑΦΟ DOCUMENT L _ "CUMENT DOCUMI am ΜΤΕΓΓΡΑΦ001 »ΜΕΝΤ bubuMENTOBMl' * COMMISSION 10CUMENTD0C1 DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES -ΜΤΕΓΓΡΑΦΟ TUTnnnni Iftfţll Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission. Il est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant une prise de-position officielle de la Commission. Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1991 ISBN 92-826-2794-2 N° de catalogue: CM-70-91-936-FR-C © CECA-CEE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1991 Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source. Printed in Luxembourg COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES TRANSIT COMMUNAUTAIRE MANUEL D'UTILISATION DE L'EXEMPLAIRE DE CONTROLE Τ 5 Situation au 02 septembre 1990 Document Le présent document a été établi pour l'usage Interne des services de la Commission. Il est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant une prise de position officielle de la . Tous les règlements (CEE), exposés sous la rubrique "Cas d'utilisation du T5" qui font encore référence au Règlement (CEE) n* 223/77 et à l'ancien modèle du T5 sont marqués d'un astérisque (*).