Rapport accoyer

— 1 — N° 1262 _______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 novembre 2008 RAPPORT D’INFORMATION FAIT en application de l’article 145 du Règlement (1) AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LES QUESTIONS MÉMORIELLES Président - Rapporteur M. Bernard ACCOYER, Président de l’Assemblée nationale (1) La composition de cette mission figure au verso de la présente page — 2 — La mission d’information sur les questions mémorielles, est composée de : M. Bernard ACCOYER, président-rapporteur; Mme Catherine COUTELLE, vice-présidente ; M. Guy GEOFFROY, vice-président ; M. Maxime GREMETZ, secrétaire; M. Rudy SALLES, secrétaire; M.Alfred ALMONT, M. PatrickBEAUDOUIN, Mme Martine BILLARD, M. Gérard CHARASSE, M. René COUANAU, Mme Pascale CROZON, M. Bernard DEROSIER, M. JeanLouis DUMONT, M.Jean-Pierre DUPONT, M.Alain FERRY, Mme MarieLouise FORT, M.Jean-Louis GAGNAIRE, M.Daniel GARRIGUE, M.JeanPierre GRAND, Mme Arlette GROSSKOST, MmeFrançoise HOSTALIER, M. MichelHUNAULT, M.Michel ISSINDOU, M. Christian KERT, Mme GabrielleLOUIS-CARABIN, M. Lionnel LUCA, Mme Jeanny MARC, M. Hervé MARITON, M. Alain NERI, Mme George PAU-LANGEVIN, M. JeanPierre SOISSON, Mme Christiane TAUBIRA, M. Christian VANNESTE — 3 — SOMMAIRE ___ INTRODUCTION..........................................................................................