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Français
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Documents
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2014
Description
Approuvé en séance du 11 décembre 2013 CONSEIL SEANCE DU MERCREDI 13 FEVRIER 2013 La séance est ouverte à 9 h 15, au Syndicat des transports d’Île-de-France, 39-41 bis rue de Châteaudun, sous la présidence de M. Jean-Paul HUCHON. SONT PRÉSENTS M. Jean-Paul HUCHON, PRESIDENT Mmes BONZANI – COHEN – GALLOIS – DOUVIN – KUSTER LAGARDE – PECRESSE – REVAULT D’ALLONNES-BONNEFOY SENEE – VALLS MM. AFFANE – ALBARELLO – BARGETON – DUROVRAY – EBLE FAVIER – GAILLY – GUEDJ – GUERIN – METTON – PICARD SAINSARD – SERNE – SPILBAUER – SUEUR – TETART M. GOBITZ, représentant du Comité des Partenaires du Transport Public SONT EXCUSÉS MM. GAUDILLERE (pouvoir à M. BARGETON) – MANSAT (pouvoir à Mme COHEN) MEMBRES DU STIF Mme MOUGARD, Directrice générale du STIF Mmes BARDY – HAMAYON - GOURLET MM. MENANT- MONNET – NALIN – PERRIN - POLLIEVRE Les personnels des services du STIF rédacteurs des rapports présentés M. FRANCOIS, secrétaire du Conseil. ORDRE DU JOUR APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 11 JUILLET 2012 ................................... 5 AFFAIRES BUDGETAIRES ET COMPTABLES ......................................................... 5 • FIXATION DES NOUVEAUX TAUX DU VERSEMENT TRANSPORT (2013/005) ............... 5 Amendement n°3 présenté par M. METTON ................................................. 5 Amendement n°9 présenté par Mme PECRESSE ........................................... 6 CONTRATS, CONVENTION FINANCIERES ......
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Publié par
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Publié le
17 mars 2014
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Langue
Français