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57
pages
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Français
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Documents
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2015
Description
PREFECTURE DE PARIS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil départemental normal : N° NV346 - 19 NOVEMBRE 2015 SOMMAIRE Agence régionale de santé - délégation territoriale de Paris 2015308-0033 - ARRÊTÉ prononçant la mainlevée de l'arrêté préfectoral d'insalubrité à titre remédiable portant sur le logement situé au 4ème étage, porte droite de l'ensemble immobilier sis 80-86 passage Brady à Paris 10ème 2015317-0009 - ARRÊTÉ prescrivant les mesures pour mettre fin au danger imminent pour la santé publique constaté dans le logement situé bâtiment rue au 4ème étage, 1ère porte droite de l'immeuble sis 17 rue des Bluets à Paris 11ème 2015317-0010 - ARRÊTÉ prononçant la mainlevée de l'arrêté préfectoral d'insalubrité à titre remédiable portant sur le logement situé au 5ème étage, porte gauche de l'ensemble immobilier sis 80-86 passage Brady à Paris 10ème Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - unité territoriale de Paris 2015321-0015 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 814517660 (Article L. 7232-1-1 du code du travail) : organisme BE MY NOUNOU 2015320-0031 - Récépissé de déclaration d4un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 814408928 (Article L.
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Publié par
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Publié le
28 novembre 2015
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Langue
Français
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Poids de l'ouvrage
7 Mo