Livre blanc sur les hôpitaux de petites villes - APVF

Sior - Ywayolle

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Les hôpitaux de petites villes – Une composante indispensable pour une offre de soins de qualité sur tout le territoire

LES HOPITAUX DE PETITES VILLES :

UNE COMPOSANTE INDISPENSABLE POUR UNE
OFFRE DE SOINS DE QUALITE SUR TOUT LE
TERRITOIRE

_____________________________________

TROISIEME LIVRE BLANC DE L’ASSOCIATION DES
PETITES VILLES DE FRANCE

Octobre 2008
© APVF 1Les hôpitaux de petites villes – Une composante indispensable pour une offre de soins de qualité sur tout le territoire

© APVF 2Les hôpitaux de petites villes – Une composante indispensable pour une offre de soins de qualité sur tout le territoire

PREFACE

Pour la troisième fois en moins de dix ans, l’Association des Petites Villes de France publie un
livre blanc portant des propositions visant à défendre et à pérenniser les petites structures
hospitalières. Il y a dix ans, il s’agissait, pour nous, de répondre à une campagne de dénigrement
systématique et à un certain acharnement médiatique assimilant insécurité sanitaire et petits
hôpitaux.
Il y a cinq ans, il s’agissait de démontrer que les hôpitaux de proximité ne sont pas plus coûteux
que les grosses structures hospitalières, bien au contraire.
Ces deux attaques subsistent aujourd’hui, relayées pas de puissants lobbies du corps hospitalo-
universitaire et aggravées par l’évolution très négative de la démographie médicale, qui est un
réel problème posé à notre pays.
Fidèle à sa vocation de force de propositions, l’APVF a souhaité s’inscrire dans la perspective de
la future réforme hospitalière que doit présenter la Ministre de la Santé et qui sera débattue
devant le Parlement, car une réforme est bel et bien nécessaire, nous l’avons toujours dit. Elle se
doit de concilier rationalisation des dépenses, qualité de la prise en charge et égalité d’accès aux
soins sur tout le territoire. Cette dernière assertion ne doit surtout pas être oubliée dans la future
loi.
Complémentarité, coopérations renforcées, mises en réseaux des structures hospitalières, toutes
ces notions sont nôtres à l’APVF, nous les avons développées et popularisées dans toutes nos
publications concernant les hôpitaux. Dans cette optique, nous pensons que les petits hôpitaux
sont une composante indispensable dans la future organisation des soins et qu’il ne faut pas les
aider par charité mais par souci d’efficacité, d’optimisation et de pragmatisme. La course à
l’hyperconcentration dans ce secteur bien particulier qu’est la santé ne peut constituer la solution
pour sauver ou pérenniser un système qui, certes coûteux, nous est envié un peu partout dans le
monde.
On nous rétorquera que l’organisation du système de soins n’est pas une question
d’aménagement du territoire, comme s’il fallait se résoudre à ce que certains de nos concitoyens
soient confrontés, là où ils vivent, à ce qui s’apparente à de véritables déserts médicaux.
Voilà pourquoi nous abordons la question de la réorganisation de notre système de soins dans
un esprit constructif mais vigilant. En ce sens, les futures communautés hospitalières de territoire
préconisées dans le rapport Larcher peuvent être la pire ou la meilleure des choses. La pire, s’il
ne s’agit que de préparer l’absorption des petits hôpitaux par les plus grosses structures avec à
terme une disparition programmée, la meilleure, si cette coopération prônée par l’APVF part des
besoins de chaque territoire et intègre réellement les petits hôpitaux dans le parcours de soins ,
utilise toute leur potentialité pour aboutir à un maillage sanitaire juste, équilibré et
économiquement efficient.
Cela exige davantage de concertation entre l’ensemble des acteurs du système de santé et les
élus locaux ne doivent pas être absents de ce secteur car la question de la santé et de l’hôpital
ne peut être laissée entièrement au niveau du Ministère de la santé ou des agences régionales
de la santé, ou encore entre les mains de quelques grands praticiens hospitaliers qui ne
© APVF 3Les hôpitaux de petites villes – Une composante indispensable pour une offre de soins de qualité sur tout le territoire
connaissent de l’hôpital que ce qu’ils voient au quotidien dans un CHU. C’est une question de
société, celle dans laquelle nos concitoyens désirent vivre.
Nous souhaitons et nous revendiquons, pour les Maires des petites villes, participer pleinement
au débat en apportant notre contribution à la rénovation de notre système de santé. Ce
document en porte témoignage.

Martin MALVY
Ancien Ministre
Président du Conseil Régional Midi-Pyrénées
Président de l’APVF

© APVF 4Les hôpitaux de petites villes – Une composante indispensable pour une offre de soins de qualité sur tout le territoire

SOMMAIRE

Introduction

Avant-propos : Caractéristiques et dynamique des hôpitaux de petites villes

PREMIERE PARTIE
LA PROXIMITE COMME CLEF DE DEVELOPPEMENT DES HOPITAUX :
LES PRINCIPAUX POINTS DE MALENTENDU

A/ Des décisions relatives à la proximité des soins perçues comme unilatérales pour les
hôpitaux

B/ Une proximité perturbée par la « cohérence » SROS/T2A

C/ Une proximité à négocier financièrement

1) Les ARH sont moins des régulateurs territoriaux que des opérateurs budgétaires et
tarifaires.
2) Les éléments financiers de négociation sont de plus en plus fréquemment
indisponibles
3) Les termes des échanges sont de plus en plus difficiles à équilibrer

DEUXIEME PARTIE
RETABLIR UN DIALOGUE PLUS SINCERE SUR LA REORGANISATION HOSPITALIERE

A/ Une meilleure prise en compte de la situation des petits hôpitaux est nécessaire avant
de fixer les objectifs d’une réforme

1) Les communautés hospitalières de territoire
2) La télémédecine
3) La certification

B/ Le développement des alternatives à l’hospitalisation doit permettre aux petits hôpitaux
de se repositionner dans le schéma territorial

C/ L’APVF demande une modification des comportements institutionnels

1) L’APVF réclame davantage de transparence dans les décisions administratives
2) L’APVF réclame davantage de solidarité entre les établissements
3) L’APVF réclame davantage d’ouverture sur la ville

TROISIEME PARTIE :
LES HOPITAUX DE PETITES VILLES : UNE CAPACITE DE CHANGEMENT FORTE, DES ATOUTS EVIDENTS

A / L’engagement dans une dynamique collective territoriale renforcée

1) Intégrer la cohérence territoriale des projets
2) Intégrer la subsidiarité
© APVF 5Les hôpitaux de petites villes – Une composante indispensable pour une offre de soins de qualité sur tout le territoire
3) Les hôpitaux de petites villes doivent démontrer leur capacité d’approfondissement, de
réflexion et de proposition sur les problématiques sanitaires

B / Augmenter l’offre de service des hôpitaux de petites villes en les ouvrant sur la santé
publique et ses déclinaisons

1) Les publics intergénérationnels
2) La santé publique
3) Les conventions hospitalo-universitaires et la recherche.

C) L’investissement sur les personnels est nécessaire au maintien des structures de
petites villes

1) Valoriser les personnels et les nouveaux métiers
2) Utiliser le vecteur des Instituts de Formation en Soins Infirmiers (IFSI)
3) Développer des programmes d’accueil et d’installation des professionnels hospitaliers

QUATRIEME PARTIE
LES PROPOSITIONS CONCRETES DE L’APVF

I- De la concertation avant toute réorganisation
II- Les clefs de la réussite des communautés de territoire
III- Une offre hospitalière performante et juste doit être organisée sur un schéma territorial
intégrant les petites villes et leurs hôpitaux
IV- La spécificité des hôpitaux de petites villes dans l’offre de soins territorial nécessite un
financement adapté
V- Mieux gérer les ressources humaines afin de faire face au problème de démographie
médicale dans les hôpitaux de petites villes

CONCLUS