Etude Créa ASI 2008-2009 - v8

LA SOLIDARITE INTERNATIONALE : UN SECTEUR ASSOCIATIF DYNAMIQUE Une étude de l’Agence COOP DEC Conseil Septembre 2010 Yannick LECHEVALLIER Mélanie SAUBION Agence COOP DEC Conseil (ACDC) SARL au capital de 7500 € - SIRET : 444 247 621 00022 - APE 7022Z 30 rue Claude Tillier – 75012 Paris Organisme de formation enregistré sous le n°1192144 2892 auprès du Préfet de la région d’Ile de France TVA acquittée sur encaissement. N° Identifiant commun autaire : FR2644424762100022 Web : www.coopdec.org / Mél : contact@coopdec.org / Tél. 01 40 09 20 26 Organisme agréé pour la formation des élus locaux Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant aux termes de l'article L. 122-5, 2° et 3°a), d'un e part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyse et courtes citations, dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayant cause est illicite" (art L 133-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contre façon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Synthèse de l’étude Cette enquête réalisée à partir de l’étude des 71000 créations d’associations « loi 1901 » déclarées au journal ...