AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 26 avril 2006

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL LES ENJEUX DE L'APRÈS KYOTO 2006 Avis présenté par Mme Elyane Bressol Année 2006. - N° 7 NOR : C.E.S. X0600107V Mercredi 3 mai 2006 MANDATURE 2004-2009 Séance des 25 et 26 avril 2006 LES ENJEUX DE L'APRÈS KYOTO Avis du Conseil économique et social présenté par Mme Elyane Bressol, rapporteure au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie (Question dont le Conseil économique et social a été saisi par décision de son bureau en date du 24 janvier 2006 en application de l'article 3 de l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au Conseil économique et social) III SOMMAIRE AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 26 avril 2006 ................... 1 Première partie - Texte adopté le 26 avril 2006 .......... 3 INTRODUCTION...............................................................................................7 I - KYOTO ET LES ENJEUX CLIMATIQUES ........................................8 A - LA QUESTION CLIMATIQUE .........................................................8 1. Quelques données sur le climat ........................................................8 2. L’origine humaine du changement climatique .................................9 3. Le cadre d’ensemble....... ...