Conseil municipal Besançon 28 juin 2018

CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 28 juin 2018 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 1. Désignationd'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendude la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2018 2. Délégationdu Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 3. Formationdes élus -Bilan des actions 2017 et perspectives 2018 4. CommissionConsultative des Services Publics Locaux -Bilan des travaux 2017 5. ConseilMunicipal - Commissions et Représentations 6. Décisionde maintien ou non de M. Jean-Sébastien LEUBA dans ses fonctions d’Adjoint au Maire de Besançon FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES 7. Comptesde gestion 2017 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon 8. CompteAdministratif 2017 -Rapport de présentation 9. Affectationdes résultats de l'exercice 2017 pour le budget principal et les budgets annexes 10. Transferts des résultats arrêtés au 31 décembre 2017 des budgets Assainissement et Eau à la CAGB 11. Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables -Admissions en non-valeur et abandons de créances 12. Exercice2018 - Décision modificative n°1 CCAS 13. Synthèsedu rapport d’Analyse des Besoins Sociaux 2018 1 RESSOURCES HUMAINES 14.