Conseil municipal Besançon 12/10/17 ODJ

CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 12 octobre 2017 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 1. Désignationd'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu dela séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2017 2. ConseilMunicipal - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal 3. ConseilMunicipal - Election d’un nouvel Adjoint 4. ConseilMunicipal - Commissions et représentations - Modificatifs 5. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 6. Consultationcitoyenne sur les rythmes scolaires ÉDUCATION 7. PersonnelCommunal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Ecoles de Besançon 8. Conventionentre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles RAPPORTS D’ACTIVITES 9. Délégation de Service Public - Réseau Télévision Câblé - Société Numéricâble - SFR Rapport annuel 2016 10. Délégationde Service Public - Gestion et organisation des structureset projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Les Francas du Doubs -Rapport annuel 2016 11. Délégationde Service Public - Camping de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès Rapport annuel 2016 12.