Actualité, évènements

Projet d'instruction relative à la mise en place des régimes de retraite supplémentaire mentionnés à l’article L. 137-11-2 du code de la sécurité sociale

Actualité, évènements

Guide pratique de mise en œuvre de la résiliation infra-annuelle des contrats complémentaires santé

Bye

Actualité, évènements

Rapport sur l'évacuation du camp de migrants à Paris

Igpn

Actualité, évènements

Affaire Paty : la lettre de l’avocat de Sefrioui à Macron

Actualité, évènements

Décret no 2020-1438 du 24 novembre 2020 relatif au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé

Direction De L'Information Légale Et Administrative

Actualité, évènements

Le climat politique dans les Hauts de France

La Tribune

Actualité, évènements

Sondage exclusif Hauts-de-Frane

La Tribune

Actualité, évènements

Baromètre LPI-SeLoger novembre 2020

Actualité, évènements

INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/3C/5B/2020/197

Marie Delpont

Actualité, évènements

Michel Fourniret: l'appel à témoins de la gendarmerie

Marie-Laure.Brunel

Actualité, évènements

Le texte du recours (intégralité)

Actualité, évènements

Grand Besançon Métropole : conseil communautaire 9 novembre 2020

Damien Poirier

Actualité, évènements

ODJ Conseil municipal Besançon 5 novembre 2020

Damien Poirier

Actualité, évènements

Le nouveau protocole sanitaire dans les écoles

Ministère De L'Éducation Nationale

Actualité, évènements

Justificatif de déplacement scolaire

Word

Actualité, évènements

Justificatif de déplacement professionnel

Marine Boudeau

Actualité, évènements

Attestation de déplacement dérogatoire

Mbeer

Actualité, évènements

Sondage OpinionWay commandé par le PS pour les régionales 2021 en Nouvelle-Aquitaine

Actualité, évènements

Sondage Harris Interactive commandé par EE-LV pour les régionales 2021 en Nouvelle-Aquitaine

Kat

Actualité, évènements

Sondage OpinionWay commandé par LREM pour les régionales 2021 en Nouvelle-Aquitaine

Actualité, évènements

Crise sanitaire à l’échelle internationale

Adeline Leblond-Maro

Actualité, évènements

La nouvelle liste officielle des gestes barrières

(Dgs) Direction Générale De La Santé

Actualité, évènements

Etude couts pollution en Europe

Epha

Actualité, évènements

Printemps de la mémoire_programme

Actualité, évènements

Baromètre LPI-SeLoger octobre 2020

Actualité, évènements

Idylle dans le Doubs - programme

Actualité, évènements

Conseil communautaire Grand Besançon Métropole 15 10 20

Damien Poirier

Actualité, évènements

OpinionWay pour le Printemps de l'économie - Octobre 2020

Opinionway

Actualité, évènements

La grande histoire des légumes et de leurs terroirs en Île-de-France

Institut Paris Région

Actualité, évènements

Conseil municipal Besançon 9 octobre 2020

Damien Poirier