Académie de MONTPELLIER Département de l'HERAULT Nom de l'école Ville Adresse N° d'identification de l'école

Niveau: Secondaire, Lycée, Première

• cours - matière potentielle : des activités scolaires


• cours - matière potentielle : activités

N Académie de MONTPELLIER - Département de l'HERAULT Nom de l'école : ………………………………………….............. Ville :………………………………………………………………… Adresse : …………………………………………………………… ……………………………………………………………………….. N° d'identification de l'école : ……………….... Education Nationale DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE -Premier degré- Vie scolaire – Education Physique et Sportive Nom et Prénoms de la victime -------------------------------------- -------------------------------------- Date de naissance -------------------------------------- Classe de l'élève -------------------------------------- NO M et P ré no ms d e l a v ict im e : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … C las se d e l 'él èv e : … … … … … … … … … … … … … … … … … ... ACCIDENT SCOLAIRE PREMIER DEGRE A retourner par voie hiérarchique : Direction des Elèves, des Etablissements et de la Contractualisation Service Commun de la Vie Scolaire 31, rue de l'Université CS 39004 34064 MONTPELLIER Cedex 2 Brève analyse de l'accident (À

• assurance en responsabilité civile


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• membre de l'enseignement public et sous la surveillance


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