Hossard Claude

Droit et juridique

Le fonctionnement du Centre national des ponts de secours (CNPS)

Hossard Claude, Tixier Jacky, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat

Hossard Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport sur la politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)

Fontaine Bernard, Hossard Claude, Korsak Bernard De, Bolliet Anne, Cannard Philippe, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration, Pierre Dubois