Documents Comptabilité Evaluation des dispositions législatives prévues pour permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières Conseil Général Des Technologies De L'Information, Sansas Daniel, Duchesne Claudine, Varenne Dominique
Documents Comptabilité La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surfaces déposées par les agriculteurs : mission d'audit de modernisation Benarous Annie, Dubreuil Christian, Contrôle Général Économique Et Financier; Inspection Générale De L'Agriculture; Conseil Général Des Technologies De L'Information; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Comité Permanent De Coordination Des Inspections, Duchesne Claudine, Mandaron Joël
Documents Autres La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation Duchesne Claudine, Hen Paul-Eric, Conseil Général Des Technologies De L'Information; Contrôle Général Économique Et Financier; Premier Ministre