Carle Jean-Claude

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005

Dupont Jean-Léonce, Todeschini Jean-Marc, Valade Jacques, Voguet Jean-François, Pierre Laffitte, Lagauche Serge, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Carle Jean-Claude

Droit et juridique

Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Schosteck Jean-Pierre, Carle Jean-Claude, Sénat