Braye Dominique

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée au Japon du 10 au 17 septembre 2008

Sénat. Commission Des Affaires Économiques, Emorine Jean-Paul, Braye Dominique, Giraud Adrien, Reiner Daniel, Desessard Jean, Hérisson Pierre

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Braye Dominique, Claude Belot