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Programmation pluriannuelle des investissements de production électrique. Rapport au Parlement.
Ministère De L'Économie
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Programmation pluriannuelle des investissements de production électrique. Rapport au Parlement.
Ministère De L'Économie
80 pages
Français
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Les énergies renouvelables face au défi du développement durable.
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Les énergies renouvelables face au défi du développement durable.
112 pages
Français
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : rapport_synthese
Assemblée Nationale
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : rapport_synthese
Assemblée Nationale
40 pages
Français
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : annexes
Assemblée Nationale
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Assemblée Nationale
367 pages
Français
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Les énergies renouvelables Outre-mer : laboratoire pour notre avenir. : avis
Conseil Economique Social Et Environnemental
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Les énergies renouvelables Outre-mer : laboratoire pour notre avenir. : avis
Conseil Economique Social Et Environnemental
50 pages
Français
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Les énergies renouvelables Outre-mer : laboratoire pour notre avenir. : rapport
Conseil Economique Social Et Environnemental
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115 pages
Français
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Le gaz naturel liquéfié, un intérêt stratégique majeur, limité part des contraintes économiques
Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques
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4 pages
Français
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La stratégie européenne et internationale du ministère du Développement durable.
Direction Des Affaires Europeennes Et Internationales, Ministere De L'Ecologie Secrétariat Général
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28 pages
Français
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Plan d'action de la France en matière d'efficacité énergétique.- 2011.
Ministère De L'Économie, Ministère De L'Écologie
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256 pages
Français
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[La] consommation d'énergie des transports en 2010.
Ses
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4 pages
Français
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Les effets d'un prix du pétrole élevé et volatil. Rapport CAE n° 93.
Ccarl
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4 pages
Français
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Energie et territoires ou comment construire les territoires de demain face à la nouvelle donne climatique et énergétique.
Institut De L'Energie Et De L'Environnement De La Francophonie, Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie
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176 pages
Français
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Plan d'action national en faveur des énergies renouvelables. Période 2009-2020. En application de l'article 4 de la directive 2009/28/CE de l'Union européenne.
Ministère De L'Écologie
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120 pages
Français
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Scénarios de réduction d'émissions de gaz à effet de serre pour la France.
Centre International De Recherche Sur L'Environnement Et Le Developpement, Reseau Action Climat - France
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117 pages
Français
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Le Grenelle environnement. Point d'étape par grands domaines thématiques.- Février 2010.
Commissariat Général Au Développement Durable
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Commissariat Général Au Développement Durable
43 pages
Français
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Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE). - (Projet de loi Grenelle 2, article 23). Rapport CGEDD n° 006963-01 et CGIET n° 2009/46.
Conseil General De L'Industrie De L'Energie Et Des Technologies, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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67 pages
Français
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La rénovation énergétique des bâtiments. Politiques publiques et comportements privés.
Conseil Economique Pour Le Developpement Durable
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48 pages
Français
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Des questions qui fâchent. Contribution au débat national sur la transition énergétique.
Philippemalisan
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116 pages
Français
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Travaux préparatoires au Grenelle de l'environnement.
Centre D'Analyse Stratégique
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Centre D'Analyse Stratégique
135 pages
Français
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Circulaire du 30 janvier 2013 sur l'organisation du débat national sur la transition énergétique. NOR : DEVK1302696C.
Ministère De L'Écologie
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106 pages
Français
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Le Grenelle de l'environnement. Rapport du rapporteur général.
Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable
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39 pages
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Construire durable. Une question d'énergie et de financement ? : 2
Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie, Novethic Etudes
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91 pages
Français
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Livre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.
Commission Europeenne
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19 pages
Français
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 1 - Comment aller vers l'efficacité énergétique et la sobriété ?.
Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique, Ministère De L'Écologie
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71 pages
Français
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 3 - Quels choix en matière d'énergies renouvelables et de nouvelles technologies de l'énergie et quelle stratégie de développement industriel et territorial ?.
Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique, Ministère De L'Écologie
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47 pages
Français
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Scénarios de forte réduction des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Rapport final.
Sesp, Axenne
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217 pages
Français
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 5 - Quelle gouvernance ? Quel rôle pour l'Etat et les collectivités ?.
Ministère De L'Écologie, Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique
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63 pages
Français
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 8 - Distribution et réseaux de distribution.
Ministère De L'Écologie, Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique
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14 pages
Français
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Grenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. : - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.
Ministère De L'Environnement
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Ministère De L'Environnement
99 pages
Français
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Grenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. : 2
Ministère De L'Environnement
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Grenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. : 2
Ministère De L'Environnement
122 pages
Français
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