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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper) icon
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Peyronnet Philippe

13 pages

Français

Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse Paris-Lyon icon
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Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse Paris-Lyon

Olivier Schmitt, Baudry Henri-Georges, Durand Raucher Yves, Jacques Pellegrin, Desbazeille Bertrand, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

85 pages

Français

Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône icon
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Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône

Liebermann Claude, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Meaux Marie-Line

51 pages

Français

Projet de gare nouvelle dans le secteur d Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité icon
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Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité

Legendre Henri, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Liebermann Claude

60 pages

Français

Les liaisons possibles entre Troyes et le réseau ferroviaire à grande vitesse icon
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Les liaisons possibles entre Troyes et le réseau ferroviaire à grande vitesse

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Liebermann Claude, Picquand Jean-Louis

28 pages

Français

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l électrification de la ligne ferroviaireParis - Clermont-Ferrand icon
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaireParis - Clermont-Ferrand

Peyronnet Philippe, Taroux Jean-Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

12 pages

Français

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L économie du ferroviaire » icon
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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »

Du Développement Durable, Nicolas Baverez, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement

18 pages

Français

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 2 - « La gouvernance du système ferroviaire » icon
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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 2 - « La gouvernance du système ferroviaire »

Morali Véronique, Du Développement Durable, Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Écologie

15 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales icon
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Herve Edmond

176 pages

Français

Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable » icon
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Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable »

De La Mer Et De La Pêche, Duron Philippe, Ministere Des Transports

91 pages

Français

Conditions pour une expérimentation portant sur l ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs icon
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Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

Grignon Francis, Secretariat D'Etat Aux Transports

111 pages

Français

Rapport de la mission sur le TGV Est européen icon
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Rapport de la mission sur le TGV Est européen

Bernardini Christian, André Blanc, Brossier Christian, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

149 pages

Français

Interconnexions des LGV européennes : rapport à M. le Premier ministre sur les projets de ligne à grande vitesse en Europe, les enjeux d interopérabilité et les conséquences de l ouverture à la concurrence icon
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Interconnexions des LGV européennes : rapport à M. le Premier ministre sur les projets de ligne à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence

Premier Ministre, Bernard Joly

101 pages

Français

Rapport d information fait au nom du groupe de suivi sur l avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l économie, du développement durable et de l aménagement du territoire icon
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Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Sénat. Commission De L'Économie, Negre Louis, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

104 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la commission du développement durable et de l aménagement du territoire sur le contrôle de l application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports icon
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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports

Paternotte Yanick, Bono Maxime, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

67 pages

Français

Rapport sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires à grande vitesse icon
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Rapport sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires à grande vitesse

Ministère De L'Équipement, Du Logement, Rouvillois Philippe, Des Transports Et Du Tourisme

35 pages

Français

Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l équipement, des transports et du logement icon
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Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Équipement, Fenoyl Christian De

72 pages

Français

Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre icon
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Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre

Cour Des Comptes

150 pages

Français

Avis du CGEDD sur les bilans LOTI : de l électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg ; de l aménagement de la ligne ferroviaireParis - Granville icon
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Avis du CGEDD sur les bilans LOTI : de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg ; de l'aménagement de la ligne ferroviaireParis - Granville

Peyronnet Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Taroux Jean-Pierre

17 pages

Français

LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL) icon
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

Massenet Yves, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

43 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire icon
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire

Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

55 pages

Français

Commissaire général pour le développement de la Vallée de la Seine - Rapport au Premier ministre icon
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Commissaire général pour le développement de la Vallée de la Seine - Rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Rufenacht Antoine

99 pages

Français

Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d analyse et de propositions de mesures d insertion environnementale dans l agglomération bordelaise icon
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Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lebrun Dominique, Humbert Evelyne, Bruneau Jean, Pitie Christian

81 pages

Français

Ligne ferroviaire mixte Dax - frontière espagnole section « Sud marais d Orx - Bidassoa » icon
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Ligne ferroviaire mixte Dax - frontière espagnole section « Sud marais d'Orx - Bidassoa »

Meaux Marie-Line, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

32 pages

Français

Multimodalité avion - TGV icon
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Multimodalité avion - TGV

Guyard Michel, Direction Générale De L'Aviation Civile; Direction Des Transports Terrestres, Chapulut Jean-Noël

62 pages

Français

Optimisation de la Coordination des Projet de Fin d Etudes Différentes Interventions sur le Sillon Alsace icon
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Etudes supérieures

Optimisation de la Coordination des Projet de Fin d'Etudes Différentes Interventions sur le Sillon Alsace

Thomas Marcot

5 pages

Français

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