#ligne-de-chemin-de-fer
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales
Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Herve Edmond
176 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Sénat. Commission De L'Économie, Negre Louis, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
104 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports
Paternotte Yanick, Bono Maxime, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
67 pages
Français
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Avis du CGEDD sur les bilans LOTI : de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg ; de l'aménagement de la ligne ferroviaireParis - Granville
Peyronnet Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Taroux Jean-Pierre
17 pages
Français
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
Massenet Yves, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
43 pages
Français
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Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lebrun Dominique, Humbert Evelyne, Bruneau Jean, Pitie Christian
81 pages
Français
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