#developpement-rural
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Rapport d'information déposé au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : Tome 2 - Auditions et Études
Bignon Jérôme, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Peiro Germinal
517 pages
Français
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Education
L'enseignement technique agricole : mission d'audit de modernisation
Fernier Geneviève, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection De L'Enseignement Agricole, Bolio Alain, Cuvier Yvonne, Contrôle Général Économique Et Financier; Conseil Général De L'Alimentation, Marshall Eric, Sayanoff-Levy Sophie
128 pages
Français
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Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)
Conseil Général De L'Alimentation, Garcia Alain, Ruiz Gérard, Sardais Claude, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Daniel Christine, Roche-Bruyn François, Verlhac Eric
124 pages
Français
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Rapport d'information déposé au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : Tome 1 - Rapport
Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Bignon Jérôme, Peiro Germinal
264 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français
Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot
151 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
76 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie
65 pages
Français
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Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
Blanchet Patrice, Viau Claude, Ribiere Georges, Garcia Alain, Conseil Général De L'Alimentation, Balny Philippe, Dargnies Gilles, Lagarde Olivier De, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
46 pages
Français
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