rapports-europe-international

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2009

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2008

Michel Voisin, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de la mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par le délégation de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Pelchat Michel, Bidart Reydet Danielle, Villepin Xavier De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 11 au 17 septembre 2007

Fortassin François, Emorine Jean-Paul, Beaumont René, Darniche Philippe, Texier Yannick, Cornu Gérard, Dussaut Bernard, Boyer Yolande, Didier Evelyne, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Faim dans le monde et politiques agricoles alimentaires : bilan et perspectives

Conseil Economique Et Social, Hacquemand Jocelyne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le déplacement d'une délégation du bureau de la commission dans trois Etats du Golfe persique (Royaume d'Arabie Saoudite, Royaume de Bahreïn et Emirats arabes unis) du 27 mars au 1er avril 2007

Moreigne Michel, Philippe Marini, Dallier Philippe, Montesquiou Aymeri De, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Adnot Philippe, Jean Arthuis, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de document-cadre de coopération au développement

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vantomme André, De La Défense Et Des Forces Armées, Cambon Christian

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 13 décembre 2006 sur la situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

Reitzer Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 6 mai 2009,sur le rôle de la Turquie sur la scène internationale

Fort Marie-Louise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

L'aide française aux victimes du tsunami du 26 décembre 2004

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Schreiner

Autres

Les acteurs français dans le post-conflit - Rapport de la Commission Crises, prévention des crises et reconstruction, présidée par Michel Brugière, directeur général de Médecins du monde

Brugiere Michel, Haut Conseil De La Coopération Internationale

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Destot Michel, Blum Roland, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'activité 2001 de l'Institut de recherche pour le développement

Institut De Recherche Pour Le Developpement

Autres

Rapport annuel 2004 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

Autres

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Allemagne

Délégation Interministérielle À La Ville, Claude Jacquier

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004

Terrade Olivier, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Gaudin Christian, Raoul Daniel

Autres

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (ensemble une déclaration), signé à Berne le 11 mai 1998

Reymann Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2004

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (Berlin : 6-10 juillet 2002)

Michel Voisin, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)

Dulait André, Boulaud Didier, Luc Hélène, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, Brisepierre Paulette, Moinard Louis, De La Défense Et Des Forces Armées

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Autres

DGCID, l'action 2001 : rapport annuel d'activité de la Direction générale de la coopération internationale et du développement

Direction Générale De La Coopération Internationale Et Du Développement

Autres

Coopération internationale et droits de l'Homme

Haut Conseil De La Coopération Internationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine

Sutour Simon, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur une mission effectuée au Nigeria

Pierre Brana, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Villepin Xavier De, Brisepierre Paulette, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Vietnam du 2 au 10 mars 2013

Plancade Jean-Pierre, Blandin Marie-Christine, Jean-Pierre Chauveau, Cartron Françoise, Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Duchêne Marie-Annick

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Égypte, Libye et Tunisie du 18 au 24 mars 2012

Collin Yvon, Placé Jean-Vincent, Luart Roland Du, Michel Berson, Philippe Marini, Montesquiou Aymeri De, Sénat. Commission Des Finances